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Lexique

D'après l'ouvrage Bibliographie et lexique du foncier en Afrique noire, Miliça Cubrilo et Catherine Goislard, Karthala/Coopération Française, 1998.

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Lexique du foncier

A

Achat de la terre
Affectation
Agriculture itinérante
Agriculture de défriche brûlis
Aire protégée
Aliénation de la terre
Aménagement foncier (schéma d’)
Appropriation
Autorité foncière (ou de gestion des resources naturelles)

B

Bail
Bail emphytéotique
Bien / chose
Bien commun
Bilan foncier
Bornage

C

Cadastre
Capitalisme agraire
Carte, échelle d’un lever ou d’une carte
Champ foncier
Chef de terre
Codification
Concession
Conditionnalité foncière
Conflit / litige foncier
Conservation de la propriété et des droits fonciers
Coûts de transaction
Coutume / Droit coutumier

D

Décentralisation
Déguerpissement
Disposition (droit de)
Domaine, domanialité, domaine public, domaine privé
Domaine éminent / domaine utile
Domaine national / Domaine foncier national
Domaine foncier national du Burkina Faso
Droit à la hache
Droit au feu
Droit d’accès
Droit de gestion
Droit de jouissance
Droit d’exclure
Droit du premier occupant
Droit d’usage
Droit foncier
Droit foncier colonial
Droit foncier précolonial
Droit moderne
Droits d’appropriation

E

Echelle spatiale
Ecologie foncière
Espace (modes d’organisation)
Espace agricole
Espace aquatique
Espace forestier
Espace lignager
Espace pastoral
Espace-ressource
Espace sacré
Expropriation
Externalité

F

Facteur de production (terre)
Fermage
Finage
Foncier
Foncier-environnement

G

Gestion communautaire local
Gestion patrimoniale
Gestion de terroir
G.P.S. (Système de positionnement par satellites)

I

Immatriculation foncière
Indicateur foncier
Insécurité foncière
Institution / Logique institutionnelle

J

Jachère

L

Lever ou levé
Livre foncier
Logiques foncières
Lotissement

M

Maîtrises foncières (et théorie des)
Marchandisation de la terre
Matrice spatiale ou spatio-temporelle
Métayage
Mise en gage
Mise en valeur
Mobilisation de la terre
Modes de faire-valoir
Monopole foncier étatique

N

Nivellement

O

Observatoire foncier
Orthophotographie

P

Parcellaire ou plan parcellaire
Patrimoine
Patrimoine commun
Patrimoine commun de l’humanité
Périmètre
Permis de prospection
Permis d’habiter
Permis d’occuper
Permis d’exploiter
Point géodésique
Politiques foncières
Pratiques foncières locales
Prescription
Pression foncière
Prêt foncier
Propriété foncière
Propriété collective
Propriété commune

R

Redevance foncière
Référent précolonial
Réforme foncière
Rente foncière
Réserve foncière
Ressources de propriété commune
Ressources naturelles

S

Sacralité de la terre
Saturation foncière
Sécurisation foncière
Spatio-carte
Spéculation foncière
Stratégies foncières

T

Tenancier / tenure
Terres vacantes et sans maître
Terroir / Finage
Titre foncier
Topographie
Transition foncière

U

Usage
Usufruit
Usure

V

Viabilité / durabilité et foncier

Z

Zone / zonage

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ACTUS PNF

07-14 mai 2007
Mission inter Agence des Nations Unies
Une Mission conjointe inter agence des Nations Unies s’est déroulée à Madagascar, avec pour objet de permettre aux différentes organisations de comprendre et de tirer des enseignements de la réforme foncière. Lire

30-31 mars 2007
Colloque International
Socrate RANAIVOSON, Chercheur au Centre National de Recherches Environnementales (CNRE) à Norwish University, a présenté « Foncier forestier et gestion communautaire dans le Sud Ouest de Madagascar » Lire

08 février 2007
Un nouveau système d'accueil aux Services des Domaines
Depuis longtemps, il y a eu mécontentement des usagers lorsqu'il s'agit d'accéder aux différents Services relatifs au Foncier. En ce moment, ce fait tend à disparaître. Lire

09 février 2007
Réunion d'information
Présentation bilan 2 ans du Programme National Foncier aux partenaires techniques et financiers. Lire

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